French to English Other Other Railroad Construction Contract

This is from a railroad construction contract.

Is this the Master Quality Plan?

Context 1:

"Schéma Directeur de la Qualité" désigne le schéma directeur de la qualité établi par ou pour le compte du Concessionnaire conformément à l'annexe 5 du Contrat de Concession.


Context 2:

12.10 Pendant la phase de conception de la Section Internationale

Organisation générale

Conformément aux dispositions de l'annexe 5 du Contrat de Concession, le Constructeur met en place, au plus tard dans les 30 (trente) jours qui suivent le démarrage de la phase de conception, dans le respect du Schéma Directeur de la Qualité, une note d'organisation générale de la qualité s'appliquant à l'ensemble des activités prévues par le Contrat.

Cette note d'organisation générale contient tous les éléments figurant au point 2.1 de l'annexe 5 du Contrat de Concession et notamment le système de qualité, obligatoirement conforme à la norme ISO 9000-2000, applicable aux différents intervenants.

Organisation du contrôle de qualité

Dans le cadre de la note d'organisation générale mentionnée ci-dessus, le Constructeur établit, en conformité avec son système de qualité et le Schéma Directeur de la Qualité, un plan d'assurance qualité pour la phase études, portant sur la maîtrise de la qualité :

• des études du Projet de Base ;
• des études des Projets d'Exécution.


Organisation générale

Au plus tard 90 jours après le démarrage des activités correspondantes, le Constructeur établit dans le respect du Schéma Directeur de la Qualité, une note d'organisation générale de la qualité s'appliquant, dans la phase de construction, à l'ensemble des activités du Contrat.